Arrêtés préfectoraux relatifs à la qualité de l'air, l'irrigation, la chasse et la pêche

Tableau des autorisations préfectorales individuelles de chasser le sanglier en avril et mai 2025 en zone de plaine dans les Pyrénées Atlantiques

Arrêté préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices pour l'année 2025

Arrêté préfectoral désignant le mandataire et fixant le périmètre et la date limite de dépôt des demandes de prélèvement d'eau à usage agricole 2025

Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général le plan pluriannuel de gestion des cours d'eau de la Geüle, de l'Henx et du Clamondé 2024-2029

Arrêté cadre départemental de gestion de l'eau en période de sécheresse Gaves et Côtiers Basques

Arrêté préfectoral portant interdiction de la pêche au saumon atlantique en eau douce dans le départements des Pyrénées atlantiques pour l'année 2024

Arrêté modifiant l'arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices

Arrêté portant autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole pour la campagne d'irrigation 2024-2025 hors zone de répartition des eaux

Arrêté fixant les modalités d'exécution du plan de gestion sanglier pour la campagne 2024-2025

Arrêté fixant un plan de chasse mouflon pour la campagne 2024-2025

Arrêté fixant un plan de lagopède alpin pour la campagne 2024-2025

Arrêté fixant un plan de chasse Izard pour la campagne 2024-2025

Arrêté portant interdiction de commercialisation de certains espèces de gibier pour la campagne 2024-2025

Arrêté relatif à la chasse de la bécasse des bois pour la campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral classant le pigeon ramier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce

Arrêté activant la procédure d'alerte pour limiter la pollution de l'air ambiant par les particules en suspensions sur le département des Pyrénées-Atlantiques

Arrêté préfectoral portant déclaration d'infection de la faune sauvage vis-à-vis de la tuberculose bovine dans le département des Pyrénées-Atlantiques et prescrivant des mesures de surveillance, de prévention et de lutte au sein d'une zone à risque

Arrêté préfectoral ordonnant des chasses particulières visant à la capture de blaireaux à des fins de surveillance de la tuberculose bovine dans les zones définies à risque pour la faune sauvage dans le département des Pyrénées-Atlantiques

Arrêté préfectoral définissant le nombre de circonscriptions de louveterie dans le département des Pyrénées Atlantiques

Arrêté préfectoral déterminant un périmètre réglementé dans les Pyrénées Atlantiques à la suite de déclarations d'influenza aviaire dans les Pyrénées Atlantiques, le Gers et les Landes

Arrêtés portant reconnaisance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Pyrénées Atlantiques

Notice d'information à l'intention des bénéficiaires de la procédure d'indemnisation des dommages causés par l'aléa climatique

ARRÊTÉ DÉPÔT DE DOSSIERS

ARRÊTÉ DE CALAMITÉ AGRICOLE

ARRÊTÉ 2024-12-11

ARRÊTÉ 2025-02-12

ARRÊTÉ 2025-12-11 ISN

Arrêtés Municipaux

ARRETE MUNICIPAL SUR LE RYTHME D ECLAIREMENT DE LA COMMUNE D'ARGAGNON

ARS

CONTRÔLE SANITAIRE DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE - FÉVRIER 2025

DIVERS ARRÊTÉS

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL FIXANT LA LISTE DES CONSEILLERS DU SALARIÉ

BILAN CONCERTATION PLUI CCLO